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Ce livre présente, de manière abrégée, l’ensemble du droit fiscal malien. L’introduction de cet ouvrage traite de la science et de la technique fiscales en abordant, entre autres, la définition, l’objet, les sources du droit fiscal ainsi que la place du droit fiscal dans le système juridique malien.
Dans une première partie, ce livre revient sur les techniques et procédures fiscales en abordant les notions essentielles, traitant du contrôle de l’impôt et du contentieux fiscal. Dans sa deuxième partie, il présente les impôts directs à travers la fiscalité des entreprises, la fiscalité foncière, la fiscalité locale et les impôts indirects.  La troisième partie de l’ouvrage aborde la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les activités financières, notamment. La quatrième partie est consacrée aux droits d’enregistrements et de timbre.

Caractéristiques

    • ISBN
      9782336637129
    • Éditeur
      Editions L'Harmattan
    • Collection
      Harmattan Mali
    • Date de publication
      26 août 2026
    • Format
      Epub
    • Protection
      Filigrane numérique
    • Catégories BISAC
      Droit / Généralités, products.bisac.3.6.11.0.0.0.0
    • Nombre de pages
      314
    • Langue
      Français